Dans le vrai sens du terme, un stagiaire est une personne qui apprend un métier. C’est un jeune professionnel qui a suivi une formation alternative entre une entreprise et un centre de formation.
Pour embaucher une autre personne, il existe deux types de contrats : les contrats de professionnalisation et les contrats de formation.
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Dans cet article, nous nous concentrerons spécifiquement sur le statut d’apprentissage et donc sur le contrat de formation.
Dans cet article, nous reviendrons aux caractéristiques du contrat de formation. Nous allons également parler de la façon de parfaire un stagiaire avant d’énumérer tous les coûts associés.
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Plan de l'article
Les caractéristiques du contrat de formation
Un contrat de formation est un contrat de travail connu sous le nom de type spécial au sens du Code du travail. Il s’agit d’un contrat tripartite entre un stagiaire, un employeur et un centre de formation ou une école professionnelle.
Dans le cadre d’un contrat d’apprentissage, un apprenti passe d’une formation au centre de formation (CFA), ce qui lui permet d’acquérir une formation générale qui complète la formation en entreprise et la formation en entreprise. Dans l’entreprise, la formation des apprentis est confiée à un apprenti maître. Ces derniers doivent posséder certaines compétences professionnelles pour remplir correctement ce rôle.
Dans le cadre d’un contrat de formation, les conditions de travail du stagiaire sont les mêmes que pour tous les autres salariés. Un stagiaire a donc droit à 5 semaines de congé payé, à une visite chez un médecin…
Si l’apprenti est âgé de moins de 18 ans, il est soumis aux règles applicables au travail des mineurs.
Quelles sont les étapes pour embaucher un apprenti ?
Les entreprises qui souhaitent embaucher des stagiaires ne sont pas toujours au courant des étapes à suivre. En outre, outre les accords de recrutement traditionnels, il existe des formalités spécifiques dans le cadre d’un contrat de formation.
Un contrat de formation doit être signé par les 3 parties prenantes : le stagiaire (ou son représentant légal s’il est mineur), l’entreprise et le CFA. C’est CERFA 10103.
Le contrat doit être conclu et signé par les trois parties afin que l’apprenti puisse commencer sa formation dans son centre de formation.
Une fois le contrat conclu et signé, il doit être enregistré. L’enregistrement du contrat signifie la transmission du contrat à l’opérateur responsable ou à OPCO. Les OPCO sont des organisations responsables du financement de l’apprentissage.
La demande de L’enregistrement du contrat doit être effectué dans les deux mois suivant le recrutement d’un stagiaire.
Combien coûte l’embauche d’un stagiaire ?
Coût du décret
Un apprenti doit être rémunéré. La rémunération légale d’un apprenti est déterminée en pourcentage du SMIC et en fonction de l’âge et du nombre d’années passées par le stagiaire.
Le salaire d’un stagiaire est exonéré des impôts de sécurité sociale jusqu’à concurrence d’un certain montant. C’est-à-dire que le net est égal au brut jusqu’à un certain montant.
D’ autre part, de faibles coûts patronaux peuvent être imposés à un salaire supérieur à 79 % du SMIC. Cela s’applique en particulier aux stagiaires de plus de 26 ans.
Voici le réseau contractuel d’un apprenti :
(Source : alternance professionnelle.)
Coût de la formation
La plupart du temps, les frais de formation de l’apprenti pour l’entreprise ne sont pas imposables. La formation est financée par l’OPCO et le montant financé est basé sur le quota obligatoire des frais de formation.
En France, les entreprises sont soumises à une taxe de formation qui permet de financer des centres de formation. Lorsqu’une entreprise emploie un stagiaire, la taxe de formation est versée au CFA de l’apprenti pour financer la formation.
Si le financement de la taxe sur la formation n’est pas suffisant, l’entreprise peut être amenée à financer la part restante avec ses propres ressources.
Le coût de la formation didacticiel
Un apprenti doit être placé sous la supervision d’un maître de formation, qui doit posséder certaines compétences professionnelles et de formation. Il peut être nécessaire de former cet apprenant avec une formation tutorielle. Cette formation est couverte par les contributions financières obligatoires versées par l’entreprise pour la formation professionnelle.
Depuis 2019, un système visant à augmenter la réduction globale des cotisations salariales aux salariés a été appliqué au contrat de formation. Ce système permet d’exonérer les cotisations des employés du salaire du stagiaire. Les salaires ne dépassant pas 79 % du SMIC sont donc exclus de toutes les cotisations sociales et patronales.
aide au recrutement
Si vous embauchez un apprenti, vous avez le droit de recruter du soutien. Depuis 2019, depuis le vote de la loi « Futur Professionnel », un seul système a été mis en place pour faciliter les procédures d’aide au recrutement.
Ceci est l’outil d’apprentissage unique.
Cette assistance s’adresse aux entreprises de moins de 250 salariés qui embauchent un stagiaire pour préparer une formation au niveau ou inférieur au niveau du Bac.
L’ aide est dégressive. Il provient de :
— 4125€ pour la première année d’exécution alternative
– 2000€ pour la deuxième année d’exécution
— 1200€ pour la troisième année d’exécution
Si la formation de l’apprenti dépasse trois ans, l’indemnité pour la quatrième année est la même que pour la troisième année.
Aide à l’apprentissage depuis la crise du COVID
Depuis la crise de la santé COVID19, le ministère du Travail s’est fixé la mise en place de nouvelles mesures de soutien à l’apprentissage. Ces mesures s’appliquent jusqu’au 21 février 2021 à toute entreprise qui recrute un apprenti et s’appliquent : pour les stagiaires préparant la formation jusqu’au niveau master 2 (BAC 5). Le montant de l’aide est compris entre 5000 et 8000 EUR.
Maintenant, vous savez tout ce que vous devez savoir sur l’embauche d’un apprenti. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter pour que nous puissions en discuter !
